Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
Éditeur du site
| Dénomination | Maison des Lycéens Georges de la Tour (MDL GDLT) |
| Forme juridique | Association régie par la loi locale du 19 avril 1908 (Code Civil Local - Moselle) |
| Numéro d'association | A2025MET000133 |
| SIREN | 989 322 896 |
| SIRET | 989 322 896 00014 |
| Registre | Tribunal Judiciaire de Metz |
| Siège social | 9, Place du Roi George, 57000 Metz |
| Email de contact | secretariat@mdl-gdlt.fr |
Responsable de la publication
| Identité | Sandro CHIELLO, Président du Directoire de la MDL GDLT |
| secretariat@mdl-gdlt.fr |
Hébergeur
| Société | Odoo S.A. |
| Forme juridique | Société anonyme de droit belge |
| Siège social | Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique |
| Site web | www.odoo.com |
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de la MDL GDLT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la MDL GDLT.
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des dispositions du Code Civil Local applicables dans le département de la Moselle.
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